Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alsace Saveurs
L'Alsacienne de Restauration SAS

Numéro de dépôt :
3344769
Date de dépôt :
04/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/03/2015
Alsace Saveurs de L\'Alsacienne de Restauration

Présentation de la marque Alsace Saveurs

Déposée le 4 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Alsacienne de Restauration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Alsace Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Alsacienne de Restauration domicilié(e) 2 rue Evariste Galois, BP 80010,67012 STRASBOURG Cedex - 67012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 478 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L. Dreyfuss-Bechmann Société d'Avocats FIDAL domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 9 avenue de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

La marque Alsace Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alsace Saveurs est expirée depuis le 4 mars 2015.

L'Alsacienne de Restauration a également déposé les autres marques suivantes : L'ALSACIENNE DE RESTAURATION LE GOUT DE VOUS SATISFAIRE , Toques et Prestige , LA TERRASSE , L'ALSACIENNE DE RESTAURATION , L'instant pause , , Vivats ! Mag , IFRC , L'ALSACIENNE de RESTAURATION Nos saveurs ont du cœur , SOCAPA


L'Alsacienne de Restauration SAS - 2 rue Evariste Galois, BP 80010,67012 STRASBOURG Cedex - 67012 - France - SIREN 312478266


L. Dreyfuss-Bechmann Société d'Avocats FIDAL - Espace Européen de l'Entreprise, 9 avenue de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de restauration (alimentation), services de traiteur.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.